Mentions légales

Le site http://jlpeinture.fr/ est le site officiel de la micro-entreprise JL Peinture.

I. Identification

Propriétaire du site : JL Peinture

Directeur de la publication : James Lee

Hébergement du site : OVH – 12 rue Kellemann, 59100 Roubaix

Réalisation technique et fonctionnelle: JL Peinture

Crédit photos:

Les photos présentes sur ce site sont la propriété de James Lee.

II. Propriété intellectuelle

1/ Définitions

Auteurs : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.

Producteur : propriétaire du site conformément à l’article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle.

2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

3/ Conditions d’utilisation

Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Toute utilisation ou exploitation à des fins commerciales ou promotionnelles est interdite.

– Textes reproduits sur le site

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective. Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source. Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication.

– Photographies – Cartes – vidéo et autres images

Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de James Lee, propriétaire du site.

Informations nominatives

Les informations nominatives contenues sur ce site sont uniquement destinées à être consultées mais ne doivent être ni modifiées ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires ou avec la volonté de nuire.

Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions du code pénal (articles 226-16 à 226-24, « Des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et articles 323-1 à 323-7, « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données »).

III. Établissement de liens

Le site JL Peinture autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son site.

IV. Responsabilité

Le site JL Peinture s’efforce de mettre à jour les informations du site et de contrôler régulièrement leur exactitude. Le propriétaire ne peut cependant garantir que toutes ces informations sont à tout moment actuelles, complètes, précises et dépourvues de toute erreur.

La responsabilité de JL Peinture ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

Les liens mis en place dans le cadre de ce site ne peuvent être considérés comme une recommandation, une caution ou une sollicitation. JL Peinture décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et à l’usage qui peut en être fait.

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